Tarifs et prise en charge

REMISE (3) :

Pour transport VSL (1) : 35%

Pour transport TPMR (1) : 20%

Pour transport en ambulance : 4%

par tranche de 10kms entamé

jusqu'à 50% maximum (1)

Information
En ce qui concerne la facturation, nous procédons comme suit :
Pour les allers simples : nous calculons les kilomètres : patient en Charge X 2 (Exemple : nombre de km
parcouru avec le patient = 15 km, nombre de km facturés = 15 X 2 soit 30 km, facturation : 1 forfait prise en
charge avec 10 Km + 20 X le prix au-delà du 11ème Km).
Pour les allers-retours avec temps d’attente : nous calculons les Kilomètres : patient en charge plus temps
d’attente (Exemple : pour l’aller, nombre de km parcourus avec le patient = 15 km + pour le retour,
nombre de km parcourus avec le patient= 15 km soit 30 km + temps d’attente = 1 heure, facturation : 1
forfait prise en charge avec 10 km + 20 X le prix au-delà du 11ème Km + 2 X le prix de la ½ heure d’attente).
Pour les allers-retours sans attente (dépose du patient au lieu de rendez-vous, le patient repris plus tard
dans la journée) : nous calculons les kilomètres : 2 transports différents sur la même facture, patient en
charge X 2. (Exemple : pour l’aller, nombre de km parcourus avec le patient = 15 km + pour le retour
nombre de km parcourus avec le patient = 15 km, nombre de km facturés = (aller : 15 km + retour : 15 km)
X 2 soit 60 km, facturation : 1 forfait prise en charge avec 10 Km pour l’aller + 1 forfait prise en charge avec
10 Km pour le retour soit 20 Km facturés + 40 X le prix du km au-delà du 11ème Km).
Une majoration de 20% sera appliquée pour tous les transports en ambulance effectués la nuit (20h00/
6h00), le dimanche et les jours fériés.
Une remise (2) de 10% sera appliqué pour tous les transports pour traitement répétitif, et de 50% pour celle
avec prise en charge par tier-payant des mutuelles.
(1) Remise applicable sur toutes les factures concernant le type de transport VSL, TPMR ou Ambulance y compris les factures avec prise en charge tier-payant
des Mutuelles.
(2) Les remises ne sont pas applicables aux factures de quote-part, aux suppléments oxygène et personnel soignant accompagnant.

Tarif appliqué à partir du 1er janvier 2023